Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site [Nom du site] est édité par : [Nom de l'entreprise] [Forme juridique] - [Capital social] Siège social : [Adresse] RCS : [Numéro d'immatriculation] N° TVA intracommunautaire : [Numéro] Email : [Adresse email] Téléphone : [Numéro]
2. Hébergement
Le site est hébergé par : [Nom de l'hébergeur] Adresse : [Adresse complète] Téléphone : [Numéro]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et appartient à [Nom de l'entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
4. Responsabilité
Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif. [Nom de l'entreprise] ne peut être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.
5. Données personnelles
Les données collectées via le site (formulaires, cookies, etc.) sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification et de suppression en nous contactant à [Email].